Episode 2 - Des programmes de recherche pour une application concrète du droit de la mer

Gaëtan Balan

Gaëtan Balan revient sur son parcours et sur son rôle au sein des différents programmes de recherche auxquels il a pu participer. Doctorant au sein du programme ERC Human Sea – Rendre la mer humaine, il nous présente les axes de recherche de cet ambitieux programme dirigé par Patrick Chaumette. Gaëtan a notamment travaillé sur le rôle de l’Union européenne et de ses États-membres dans la lutte contre les activités illicites en mer.
Intégré comme post-doctorant au programme de recherche MERCRO dirigé par Kiara Neri et financé par l’ANR, Gaëtan nous explique les enjeux de ce programme international qui s’intéresse à la superposition des régimes de police en mer et aux problématiques que cela peut engendrer quant à leur efficacité. Le programme a déjà établi une liste des normes internationales de police applicables en mer et un questionnaire destinés à la diffusion auprès des acteurs et utilisateurs des espaces maritimes.
Il nous parle également à la fin d’un de ses sujets de recherche actuel qu’il mène en collaboration avec Kristoffer Svensen, les mesures de polices mises en œuvre dans le cadre du deep sea mining.

Site du programme Human Sea : https://humansea.univ-nantes.fr

Site du projet MERCRO :  http://ediec.univ-lyon3.fr/mercro/

Yann Tephany, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles chez Université des Antilles

Kristoffer Svendsen, associate professor à l’Université de Stavanger (Norvège)

Gaëtan Balan

Gaëtan a réalisé sa thèse « L'engagement de l'Union européenne dans la lutte contre les activités illicites en mer : la construction d'un cadre matériel et institutionnel » (soutenue en 2019) sous la direction de Patrick Chaumette au sein du programme Human Sea – Rendre la mer humaine.

Il est désormais post-doctorant au sein du programme MERCRO « La mer à la croisée des chemins : l’impact juridique de la superposition de régimes juridiques sur l’effectivité de la police en mer ».

Il travaille notamment sur les mesures de police en mer dans le cadre de la lutte contre les activités illicites et dans celui de l’exploitation des ressources maritimes.

Interventions

- « L’Union européenne dans la lutte contre les activités illicites », durant la session « The challenges of maritime security for the European Union », organisé par l’IHEDN à Bruxelles du 19-21/11/2019.

- « La construction et le développement des frontières dans l’espace caribéen dans le cadre de la colonisation et de l’Union européenne » intervention en binôme avec Nicolas Ribeiro dans le cadre du Séminaire doctoral Alliance Europa, « Circuler en et hors d’Europe », 27/11/2017.

Publications

- « La réforme de FRONTEX, prélude à une Politique européenne d'immigration ? », actes du colloque « de Frontex à Frontex », publié chez Bruylant, 2019.

- « La fonction gardes-côtes au sein de l’Union européenne : une mise en œuvre inter-agences » in Wealth and miseries of the oceans : Conservation, Ressources, and Border, quatrième ouvrage Human Sea publié chez Gomylex, 2018.